Conditions d'utilisation
Conditions d'Utilisation
Conditions d'Utilisation
Article 1 – Présentation du site
Le site internet www.sweetyjoy.com est édité par SWEETIESANDCO, dont le siège social est situé au 40 rue Auguste Bédoin, 84700 Sorgues, France. L'utilisation de ce site est soumise aux présentes Conditions d'Utilisation, que tout utilisateur accepte pleinement en naviguant sur le site.
Article 2 – Accès au site
Le site www.sweetyjoy.com est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. SweetyJoy s'efforce de garantir un accès continu et de qualité au site, mais ne saurait être tenue pour responsable en cas d’interruptions, d'erreurs techniques ou de maintenance du site.
Article 3 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site www.sweetyjoy.com (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, logiciels) sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de SweetyJoy. Toute reproduction, représentation, modification ou distribution, en tout ou en partie, des éléments de ce site sans l'autorisation préalable écrite de Sweetyjoy est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par la loi.
Article 4 – Utilisation du site
L'utilisateur s'engage à utiliser le site www.sweetyjoy.com conformément aux présentes Conditions d'Utilisation et aux lois en vigueur. Il est strictement interdit d'utiliser le site pour des activités illégales, notamment l’introduction de logiciels malveillants ou toute autre tentative de porter atteinte à l'intégrité du site.
Sweetyjoy se réserve le droit de suspendre ou de retirer l’accès au site en cas de non-respect de ces conditions par un utilisateur.
Article 5 – Données personnelles
Les données personnelles recueillies lors de votre utilisation du site sont traitées conformément à la Politique deConfidentialité. En utilisant ce site, vous acceptez que Sweetyjoy collecte et traite vos données personnelles pour les finalités décrites dans cette politique.
Article 6 – Cookies
Le site www.sweetyjoy.com utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Les cookies sont de petits fichiers déposés sur votre appareil lors de la visite du site. Vous pouvez gérer vos préférences de cookies ou les désactiver en modifiant les paramètres de votre navigateur. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de Cookies.
Article 7 – Liens vers des sites tiers
Le site www.sweetyjoy.fr peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites tiers. Sweetyjoy n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur politique de confidentialité ou de leur utilisation des données personnelles.
Article 8 – Limitation de responsabilité
Sweetyjoy met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site, mais ne peut garantir que celles-ci sont exemptes d’erreurs ou d’omissions. Sweetyjoy décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l’impossibilité d'y accéder.
Les produits proposés sur le site www.sweetyjoy.com sont conformes à la législation française en vigueur. Sweetyjoy ne peut être tenue responsable de toute incompatibilité des produits avec les législations locales applicables dans d’autres pays.
Article 9 – Modification des conditions
Sweetyjoy se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions d'Utilisation. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour rester informés des modifications. En continuant d'utiliser le site après publication des modifications, l'utilisateur accepte les nouvelles conditions.
Article 10 – Droit applicable et litiges
Les présentes Conditions d'Utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l'exécution de ces conditions, et après une tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents pour trancher le différend.
Article 11 – Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions d'Utilisation ou pour signaler une violation de ces conditions, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@sweetyjoy.com.